Fourniture et transport de béton bitumineux à chaud

que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation »

Accord-cadre à bons de commande. « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi