GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2

mande en application des articles R.2162-1 à R.2162-5 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de minimum mais comporte un montant maximum de 250 000 euro(s) HT pour sa durée totale. Les missions de l'accord-cadre sont décomposées en phases techniques

et seront déclenchées par l'émission de bons de commandes : Mission conception + Mission de base + Accompagnement et contrôle + OPC + Réalisation du Dossier loi sur l'eau + Réalisation de la synthèse des réseaux + Assistance aménageur. Budg