maintenance des ascenseurs et élévateurs de Grand Bourg Habitat.

enance préventive et corrective des appareils équipant les sites de Grand Bourg Habitat. Le patrimoine immobilier de Grand Bourg Habitat concerné par le présent accord-cadre est réparti sur l'agglomération de Bourg-en-Bresse (01). La liste des appareils concernés par le marché est donnée, à titre in

dicatif et figure dans l'annexe 1 jointe au dossier de consultation. Il est à noter que l'accord-cadre comporte une clause de réexamen relative à l'évolution du nombre d'appareil à maintenir (ajout ou retrait).