Viandes surgelées pour la consommation animale

d-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande sans montant maximum et avec un montant maximum sur toute la durée de l’accord-cadre, en application de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique. L'ensemble des lots est conclu sous la forme d'un marché à prix unitaires. Les prix s

eront révisés dans les conditions prévues dans le CCAP.