MISSIONS DE MAITRISE D'oeUVRE LIEES AUX OUVRAGES D'INFRASTRUCTURES ROUTIERES DU DEPARTEMENT DE L'ESSONNE

ssonne. Les prestations porteront sur les routes, les sites propres aux transports en commun, les pistes cyclables, en milieu urbain ou en rase campagne, pour des projets dont le coût estimé est inférieur à 4 millions d'Euros HT. L'acheteur pourra confier au titulaire des missions partielles (un ou

plusieurs éléments de mission) ou totales de maitrise d'oeuvre (l'ensemble des éléments de mission), régies par le livre IV de la deuxième partie du Code de la Commande Publique relatif aux dispositions propres aux marchés publics liés à la