Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de voirie, d'aménagement d'espaces publics

minimum et avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande pour les montants inférieurs à 300 000 euro(s) HT et à la conclusion de marchés subséquents pour les montants supérieur ou égal à 300 000 euro(s) HT. Montants maximums pour la durée de l'accord-cadre : CAPBP : 1 500 000 euro(

s) euro(s) HT / VDP : 1 500 000 euro(s) euro(s) HT / SMPBPM : 1 500 000 euro(s) euro(s) HT Durée : 4 ans à compter de sa date de notification