Prestations de conseil, médiaplanning et achat d'espaces publicitaires

ublic issu de la présente consultation constitue un accord-cadre. Il s'exécute par la conclusion de marchés subséquents dans la mesure où l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article L.2125-1 1° ainsi qu'aux articles R.2162-1 à R.2162-12 du code de la c

ommande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HT sur sa durée globale. Il est conclu à compter de sa date de notification pour un