Légumes de saison BIO

ique (SIAE) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés.

Fournitures de denrées alimentaires pour le groupement de commande. En application des articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique, le lot 5 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économ