VÊTEMENTS DE TRAVAIL

(CCAS) de Salon de Provence. Il ne porte pas sur les uniformes, vêtements et accessoires divers pour la Police Municipale ainsi que les uniformes vêtements et accessoires divers pour les SSIAP, ASVP et Police des Marchés, qui font l'objet de marchés distincts. Ne sont pas couverts par le présent acc

ord cadre les achats ponctuels de vêtements et équipements de protection spécifiques à la pratique de la moto ou du scooter (hors Police Municipale), qui feront l'objet d'achats distincts, passés en application des articles R2122-8 et R2123