COUVERTURE ETANCHEITE ZINGUERIE

3-1 2° du Code de la commande publique. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 moi

s. La durée propre à chaque lot est mentionnée dans le CCAP. Ce marché comporte des clauses d'insertion par l'activité économique (voir annexe aux AE) Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier