LOT 1 - CH de Fismes - Fruits et légumes conventionnels

H de Fismes, le CH de Montmirail, le CH d'Argonne de Ste Menehould, l'EHPAD d'Avize, l'EHPAD d'Ay, l'EHPAD de Vienne le Château, l'EHPAD de Vertus. Le marché est divisé en 9 lots. Le présent marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code

de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord cadre est mono-attributaire et est conclu