Mission de conduite d'opération relative à l'aménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle de la commune de Revel

s subséquents. Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur sa durée totale

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marché