Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents pour l'aménagement du pôle hospitalier d'Alençon

ns le CCAP : Marché subséquent N°1 : Dossiers règlementaires, études et conception jusqu'à l'élaboration du dossier de création de la ZAC et comprenant : Missions de base de maîtrise d'oeuvre - Les études préliminaires (EP) - Diagnostic (DIAG) - les études d'avant-projet (AVP) Missions complémentair

es - Assistance à la concertation - Evaluation Environnementale (EE) ou etude au cas par cas - Elaboration du Dossier de création ZAC - Le dépôt de la ou des demandes d'autorisation d'urbanisme (REGL) - Dossier DUP Marché subséquent N°2 : L