LOT1 - Missions d'études environnementales sur les opérations « complexes » d'aménagement routier - dossiers réglementaires

). L'accord-cadre est multi attributaires : le contrat sera attribué à 3 titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Le lot N°2 sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement)

Accord-cadre de prestations intellectuelles : Le lot N°1 donne lieu à des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre, sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement