Accord cadre de maitrise d'oeuvre travaux de restauration, de conservation et de réparation des monuments historiques

ux de restauration,de conservation et de réparation des monuments historiques ( sites classés et inscrits au titre des Monuments Historiques) et exceptionnellement des bâtiments patrimoniaux non protégés, prioritairement situés dans le secteur sauvegardé de la ville d'Arles

Accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles sans minimum annuel et 500 000 euro(s) HT maximum pour chaque période annuelle, relatif aux différents éléments de mission de maîtrise d'oeuvre pour les trava