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ue période : Pour la période initiale et pour chaque période de reconduction : - montant minimum par période : 15 000 euro(s) HT - montant maximum par période : 30 000 euro(s) HT Conformément aux articles R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté principalement par l'émission de bons de command

e qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le marché est conclu à compter du 1er janvier