Accord cadre de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'écoquartier Montgré sur la commune d'AVION

ssion de maîtrise d'oeuvre et des services connexes. Il est passé pour les besoins de la conception et de la réalisation de l'aménagement de l'éco-quartier Montgré sur la commune d'AVION. Le principal lieu d'exécution des prestations est situé à AVION. L'accord-cadre s'exécutera en partie par l'émis

sion de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins identifiés, et non selon un échéancier préétabli. L