Territoire Grand Littoral (Toutes agences)

présent accord est passé en application du code de la commande publique. Il est multi attributaire, le nombre d'attributaires est précisé dans le détail de chaque lot ci-dessous. Les prestations seront commandées par bon de commande dont le mode de dévolution est indiqué au CCAP. L'accord cadre se

compose de 3 lots géographiques qui feront chacun l'objet d'un marché. Ils sont sans minimum, avec un maximum indiqué au détail des lots. L'accord cadre est passé pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois. Les prix sont révisa