- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 378325-2024
- Estimated value
- 520,000 EUR
- CPV
- 71351810
Accord cadre mono attributaire de services ( prestations intellectuelles) afin de réaliser des prestations de géomètre pour l'ensemble des services de la ville d'Arles. Le marché sera exécuté par l'émission de bons de co…
mmande qui seront notifiés au fur et à mesure des besoins. Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 à 10 du Code. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 130 000 euro(s) HT
Accord cadre mono attributaire de services ( prestations intellectuelles) afin de réaliser des prestations de géomètre pour l'ensemble des services de la ville d'Arles. Le marché sera exécuté par l'émission de bons de co