- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 712720-2025
- Estimated value
- 680,000 EUR
- CPV
- 24400000
Les présents marchés ont pour objet la fourniture de produits d'espaces verts au Centre Technique Municipal sis 26 rue Clément Bayard ou sur plusieurs autres sites de la ville de Levallois. Ils sont soumis au Code de la …
Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.21
24-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots, sera attribué à un unique