Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation thermique et sanitaire de 136 logements avec résidentialisation et création d'un local associatif à FAVERGES-SEYTHENEX

prévisionnelle travaux : 6 800 000 euro(s) HT. Le contexte de la mission et les prestations attendues sont détaillés dans le Programme de l'opération joint au DCE. Le présent marché est régi en matière de maîtrise d'ouvrage publique par les dispositions des articles L2410-1 et suivants et R 2431-1 e

t suivants du code de la commande publique. Il comporte les éléments de missions de maîtrise d'oeuvre suivants : - DIA - APS - APD - PRO - ACT - EXE - DET - AOR - OPC