Le présent marché consiste en l’enlèvement, le traitement et la valorisation des mâchefers produits par l’unité de valorisation énergétique d’in BW à Virginal. Ce marché sera divisé en 2 lots de 12.500 Tonnes. Le marché …
comprend le transfert de la responsabilité du pouvoir adjudicateur à l’Adjudicataire entre autres de la déclassification du déchet « mâchefers » en différentes fractions « matières valorisables ». Toute mise en CET est interdite. La seule exception acceptée à la valorisation « matières » est la valo
risation énergétique d’une éventuelle fraction « imbrûlés » Les bilans massiques, les analyses et les destinations finales fraction par fraction sont à communiquer au pouvoir adjudicateur avec les preuves de leur légalité. Les transports se