Maçonnerie

s aménagements structurants. Elle est décomposée en 14 lots. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes. Les accords-cadres seront multi-attributaire (3 titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). L'accord-cadre s'exécute par l'émission de

bons de commande émis au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique