Approvisionnement de piles et accumulateurs de marque SAFT ou équivalente pour le MCO naval au profit de la Marine Nationale.

isionnement de piles et accumulateurs de marque SAFT ou équivalente pour le MCO naval au profit de la Marine Nationale ». Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2362-8 du code de la commande

publique. - Il comporte: Une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques