Réalisation d'une étude diagnostique du système d'assainissement, d'un schéma d'assainissement et d'un schéma de gestion des eaux pluviales

ributaire

Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'att