Achat et livraison de fournitures scolaires et activités manuelles

prestations à réaliser ne permet pas l'identification de prestations distinctes

Accord-cadre à bon de commande avec maximum et un opérateur économique. En application des articles R.2113-2 et L.2113-10 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir l'accord-cadre, l'objet des