FOURNITURE DE MATERIELS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

rd-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Mairie de Lattes - CCAS de Lattes Le coordonnateur du groupement de commandes est : MAIRIE DE LATTES . Il a en charge la pass

ation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 (ou à compter de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au