MAITRISE D'oeUVRE URBAINE POUR LE QUARTIER SAINTE MARIE - MASSILLON

és subséquents et à bons de commande pour l'aménagement du quartier Sainte Marie - Massillon, incluant les missions de conception du projet urbain et des espaces publics. Le marché porte sur l'ensemble du périmètre d'étude du PPA Sainte Marie-Massillon. - Procédure de passation Décomposition des mis

sions du maître d'oeuvre La procédure retenue est la procédure avec négociation - Forme de l'accord-cadre (Cf. art 2.4 du règlement d'appel public à la candidature) La réalisation des prestations donnera lieu à un accord-cadre mono attribut