1 - Déchets industriels de type Banal

tion ou la valorisation de chaque type de déchets devra être réalisée dans la filière appropriée selon les normes et règlements en vigueur. Le rythme et l'étendue de ces prestations ne pouvant être entièrement fixés, il est recouru à un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un opérateur uniqu

e par lot. Les prestations sont décomposées en 2 lots définis tel que suit : - Lot n°1 : Déchets Industriels de type Banal, avec un minimum de 20 000 euros HT et un maximum de 200 000 euros HT sur la durée du marché - Lot n°2 : Déchets Indu