Missions d'urbaniste programmiste conseil (études de programmation, de faisabilité, de capacité)

ion économique et/ou d'habitat, à toutes les échelles de territoire (de la parcelle au quartier), ainsi que la faisabilité d'équipements publics. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Les pr

estations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission : - de bons de comman