Matériels sportifs divers et matériels pédagogiques hors matériels spécifiques d'escalade, de rollers, de tir à l'arc et sarbacane, de patinoire et de piscine

les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique

Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans