Accord-cadre multi attributaire pour la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement de voirie de moyenne et grande ampleur

ra exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les travaux s'effectueront principalement sur l'espace public métropolitain ou communal. Ils pourront également s'effectuer sur des parcelles privées (zones économiques, cours d'école, chemins ruraux, parkings…) dès lors que les prestations à réal

iser entrent dans le champ de l'objet du marché. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable (cf. CCAP article 11). La durée maximale du