Composants

les AE de chaque lot. L'accord-cadre débutera à la notification de l'accord-cadre. Les dates de démarrage et de fin d'accord-cadre ne sont indiquées qu'à titre prévisionnel et ne sont pas contractuels

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires conformément aux dispositions prévues dans le CCAP et