Pyrénées Orientales : Fenouillèdes-Agly

ux types de services : transport à la demande conçu comme un service de transport de proximité, et transport à la demande des personnes handicapées en substitution des lignes régulières du réseau liO

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations de transports à la demande comprenant de