Mélange glucido-lipidique sans protéines pour régime d'urgence MMH chez le nourrisson et l'enfant

on de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons

de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 5 et 8 esont multi-attributaires Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes d