Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons pour les établissements du Crous d'Orléans-Tours

Code de la commande publique, le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono attributaire

Conformément aux articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique, le présent marché est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert. Conformément à l'article L.2125-1 du