Ouvrages d'art Nord

ées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confi