Marché de service relatif à la prestation d'assurance "flotte automobile et risques annexes" pour les besoins de la ville d'Argenteuil .

Assurance "flotte automobile et risques annexes "-La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au CCTP