Entretien et réparation des véhicules légers - Hybrides et électriques Toyota

é par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'a

ccord-cadre est conclu sans montant minimal et avec un montant maximal fixé pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale courant à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis es