24MC0042AOO - LOCATION ET MANUTENTION DE DISPOSITIFS MODULAIRES ET TEMPORAIRES DE VOIES - ANNÉES 2024 A 2028 - MHD - JR. Aucune variante n'est autorisée. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

sultation lancée par un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse Métropole.Application de l'article L2112-2. Lot unique Nbre d'heures minimales d'insertions 300h/an. Voir le

RC. §2.4. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables, le SPASER. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres