Comité de Direction

m et avec un maximum fixé à 600 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché, décomposé comme suit : - Pour le lot n°1 : 300 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché. - Pour le lot n°2 : 300 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché

L'accord-cadre multi-attributaires sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché est traité sans minimu