OBJET DE L'ACCORD-CADRE : Accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre urbaine, infrastructure, paysage et stratégie environnementale pour l'aménagement du quartier de la Ferme à Mur Erigné (49)

SUIVI DES PROJETS IMMOBILIERS Mission 3 : constitution du dossier de réalisation de ZAC Mission 4 : Cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales (CPAUPE) Mission 5 : Cahier des prescriptions techniques particulières et limites de prestations (CPTPLP) Mission 6

: Etablissement des fiches de lots / ilots à construire Mission 7 : Assistance à la commercialisation des droits à construire : des études à la livraison (VISA) PARTIE 3 : MISSIONS NORMALISEES DE MAITRISE D'OEUVRE INFRASTRUTURE ET PAYSAGES