Lunévillois - Pose/dépose du dispositif de protection des amphibiens

ns sont réglées par des prix unitaires. Le marché issu du lot 3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique au sens de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

L'L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, il est reconductible 3 fois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestatio