ETUDE POUR LA CREATION DE LA ZONE TAMPON UNESCO SUR LA COMMUNE D'ARLES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

t; constitué principalement d'une partie à prix global forfaitaire couvrant les 2 phases du marché. A titre accessoire, le marché comporte une partie en accord-cadre à bons de commande (art.R2162-1 à 6 du Code) sans minimum et avec maximum de 10 000 euro(s) HT pour la durée du marché en cas de compl

éments ou d'ajustements de prestations (productions, réunions…) qui s'avéreraient nécessaires en cours ou après réalisation des phases pour la bonne réalisation de l'étude, via des bons de commande (art.R2162-13 & 14 du Code) ou des