- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 257860-2024
- Estimated value
- 466,800 EUR
- CPV
- 15800000
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des sept (7) Centres de Formation d'Apprentis Régionaux de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Régio…
n Provence Alpes Côte d'Aur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et les BPU par lot. Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée définie aux articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du Code de la commande publique. Les prestations do
nnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec un maximum en valeur financière par lot. L'accord-cadre est décomposé en onze (11) lots. L'accord cadre est passé pour une durée ferme d