Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes» pour les besoins de la VILLE DE COMPIÈGNE.

alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

Souscription du contrat d'assurance « Flotte automobile et risques annexes» au profit de la VILLE DE COMPIÈGNE. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation