Marché de services portant sur la souscription d'une assurance accident scolaire pour les élèves/étudiants et membres du personnel des écoles de l’Enseignement organisé par WBE.

ur objet des prestations d’assurances dans le cadre des branches 1.a, 1.b, 3, 13 et 17 mentionnées à l’annexe 1 de l’arrêté royal du 22 février 1991 portant règlement général relatif au contrôle des entreprises d’assurances.

Le présent marché porte sur la couverture de WBE et des établissements scolaires organisés par WBE en matière de responsabilité civile et d’accidents corporels (membres des personnels et élèves/étudiants). Le marché a po