Travaux de revêtements superficiels de chaussées des routes et autres éléments du patrimoine départemental

roid (MBCF). L'accord-cadre contient une clause dérogatoire au principe d'exclusivité concernant la prestation des matériaux bitumineux coulés à froid. Les montants pour la période initiale de l'accord-cadre sont définis comme suit : - Montant minimum annuel : 1 000 000 euro(s) HT - Montant maximum

annuel : 6 000 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction