Lot 1 : Acquisition et livraison de blouses scolaires pour les enfants d'école maternelle

scolaires pour les enfants d'école maternelle ; - Lot 2 : Acquisition et livraison de tenues scolaires pour les enfants d'école élémentaire. Chaque lot est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande pub

lique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (FCS) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Les prestations d