Marché d'exploitation des installations thermiques et CVC

1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de 6 ans ferme à compter de sa notification. Cette durée se justifie par la volonté du Conseil départemental d'optimiser les coûts et d'amortir le reno

uvellement du matériel sur une durée raisonnable. Le présent marché est un marché composite qui comprend : - Une parte à prix global et forfaitaire pour les prestations P2 et P3. - Une partie à bons de commande s'exécutant dans les conditio